Textes réglementaires

Arrété n°207 du 01 novembre 2023: Détermine le guide de référence de la mobilité académique sur le territoire national(AR)
Arrété n°205 du 23 Octobre 2023: étudiant-athlète universitaire(AR)
Guide méthodologique d’Enseignement à distance( FR)
Arrété n°1015 du 25 juillet 2023: fixant le programme des enseignements du diplôme d'Ingénieur d'état du domaine "Sciences et Technologies", filière "Génie des procécdés" au sein des universités et centres universitaires. (Ar - FR)
Correspondance n°1410/SG/2022: Niveau de participation des étudiants à leur formation universitaire. (Correspondance)
La circulaire n°001 du 18 mai 2023: précise les modalités de discussion du projet de fin d'études préparé en vue de la création d'une start-up ou de l'obtention d'un brevet. (Circulaire - Modèle de PV de PFE)
Arrété n°396 du 21 mars 2023: fixant les conditions d'accès, les modalités d'organisation et d'évaluation des études dans la formation à distance. (Ar - FR)
Arrété n°1057 du 02 aout 2023: fixant les conditions d'accès, les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master. (Ar - FR )
Arrété n°1023 du 25 juillet 2023: modifiant et complétant l'arrété n°171 du 09 février 2023, modifié et complété. (Ar - FR )
Arrété n°397 du 21 mars 2023: modifiant et complétant l'arrété n°171 du 09 février 2023 (Ar - FR )
Arrêté n° 171 du 09 Février 2023 : fixant les modalités d'inscription et de reinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplôme de licence, de master et d'ingénieur d'état et d'architecte ainsi que les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études. (Ar - Fr)
Arrêté n° 992 du 01 Aout 2022 : fixant les modalités d'inscription et de reinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplôme de licence, de master et d'ingénieur d'état et d'architecte ainsi que les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études. (Ar - Fr)
Arrêté n° 998 du 02 Aout 2022 : fixant les conditions d'accès, les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master. (Ar - Fr)
Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles ) : fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master. (Ar - Fr)
Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités ) : fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master. (Ar - Fr)
Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat ) : fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat. (Ar - Fr)
Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement ) : portant modalités de classement des étudiants. (Ar - Fr)
Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles ) : fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université. (Ar - Fr)
Arrêté n° 362 du 09 juin 2014 : fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du Master (Ar - Fr)
Arrêté n° 363 du 09 juin 2014 : Portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master (Ar - Fr)
Arrêté n° 364 du 09 juin 2014 : Portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un diplôme d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence (Ar - Fr)

Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 : Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur (Ar - Fr)
Arrêté n° 751 du 14 octobre 2020 : Fixant les conditions d'accès, les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de master (Arrêté)